Marque expirée - Marque en non vigueur

Saveurs locales Partenariat direct avec les producteurs locaux
SAUMUR DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3689410
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019
Saveurs locales Partenariat direct avec les producteurs locaux de SAUMUR DISTRIBUTION

Présentation de la marque Saveurs locales Partenariat direct avec les producteurs locaux

Déposée le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUMUR DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs locales Partenariat direct avec les producteurs locaux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUMUR DISTRIBUTION domicilié(e) 51, Bd du Mal de Lattre de Tassigny - 49412 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 080 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUMUR DISTRIBUTION, SAS, Centre E. LECLERC domicilié(e) 51, Bd du Mal de Lattre de Tassigny CAPITAL 1.130.000 Euros - 49412 - SAUMUR CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs locales Partenariat direct avec les producteurs locaux est expirée depuis le 5 novembre 2019.

SAUMUR DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE QUADRILLE , SAVEURS LOCALES PARTENARIAT DIRECT ENTRE LES PRODUCTEURS LOCAUX ET E. LECLERC SAUMUR


SAUMUR DISTRIBUTION, SAS - 51, Bd du Mal de Lattre de Tassigny - 49412 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 667080071


SAUMUR DISTRIBUTION, SAS, Centre E. LECLERC - 51, Bd du Mal de Lattre de Tassigny CAPITAL 1.130.000 Euros - 49412 - SAUMUR CEDEX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Viande poisson volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, chocolat, boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Bières eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.